Agence pour la Prévention des Désordres, de l'Amélioration de la Qualité dans la Construction (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1755001
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque ARCHIPILOTE
Déposée le 30 octobre 1990 par l'association loi 1901 Agence pour la Prévention des Désordres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARCHIPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Agence pour la Prévention des Désordres domicilié(e) 30, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence pour la Prévention des Désordres, de l'Amélioration de la Qualité dans la Construction (Association Loi 1901) - France.
La marque ARCHIPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence pour la Prévention des Désordres, de l'Amélioration de la Qualité dans la Construction (Association Loi 1901) - 30, place de la Madeleine, 75008 PARIS - France
Agence pour la Prévention des Désordres, de l'Amélioration de la Qualité dans la Construction (Association Loi 1901) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11
Logiciel. Logiciel destiné au secteur bâtiment, ordonnancement, planification pour métiers du bâtiment. Programmation pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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